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Licence individuelle: ZIPcodeSoft Application unique/ Site Web unique (un domaine) Contrat de licence

Licence d’entreprise:

ZIPcodeSoft applications multiples / Licences multiples pour sites Web

Revendeurs

Accord de Licence spéciale pour revendeur

Infotec Gestiones Informaticas Ltd: Licence individuelle

Lisez ce contrat de licence avant d'utiliser ce produit. Il définit vos droits et obligations.

Ce présent contrat définit les conditions juridiques d'utilisation d'une durée limitée de la licence entre vous, l'utilisateur final, et la société Infotec Gestiones Informaticas LTD.  Dès le moment où vous recevez le produit ou des images individuelles, sous quelque forme, numérique ou autre,  ou vous ouvrez, altérez l'emballage du CD contenant le programme, vous acceptez automatiquement tous les termes et conditions du présent contrat de licence.

Une fois que la livraison a été reçue, sous forme électronique ou autre, la vente est considérée terminée et sans aucun remboursement.

Octroi de la licence. Cette licence n'est pas une vente. Infotec Gestiones Informaticas Ltd  vous accorde le droit non exclusif et non transférable d’utiliser la base de données et les scripts contenus dans ce CD-ROM ou bien la possibilité de télécharger la collection en ligne (appelé, ici, «le produit») sous réserve des conditions spécifiées dans ce document. Il est absolument interdit de prêter, diffuser, publier sous forme électronique ou par les médias imprimés, de vendre, donner une sous-licence, céder, transférer, ou accorder des droits à la présente Licence  ou à la base de données et des scripts contenus aux présentes, ou donner accès à toute la collection intégrale ou partielle des bases de données suivantes et des scripts à des tiers sans le consentement écrit préalable de la société Infotec GestionesInformaticas Ltd

Droits d'utilisation. Il est permis de:

a. Installer le produit sur un seul ordinateur..

b. Transférer physiquement le produit d'un ordinateur à un autre à condition que le produit soit utilisé sur un ordinateur à la fois.

c. Faire une copie du produit à des fins de sauvegarde ou d’archivage.

d. d. Utiliser tous les fichiers dans une seule application (c.à d. dans un site web, un seul domaine), libre de violation de copyright, si cette application est à titre gratuit ou payant. L'utilisation de ce fichier sur plus d'un ordinateur est interdite sans l'autorisation écrite préalable, sauf dans les cas où il est nécessaire de développer un site web unique.

Restrictions. Il n'est pas permis de:

a. Utiliser simultanément le produit sur plusieurs ordinateurs.

b. Vendre le produit, louer ou prêter le produit, publier le produit par voie électronique, distribuer le produit par tout moyen, y compris les ventes aux enchères en ligne, sur des sites web, par publipostage direct, par vente au détail, par correspondance ou par d'autres moyens, ou d’afficher le produit au public.

c. Utiliser ou permettre l'utilisation des bases de données, des scripts de ce produit ou toute partie de celui-ci en tant que marque de commerce ou de services, ni revendiquer des droits de propriété de toute nature dans la base de données et des scripts, ou d’une partie de celui-ci.

d. Publier ou d’afficher la base de données, les scripts de ce produit sur aucun « monde virtuel » des entreprises, sur les babillards Internet, blogs, sites Internet, même s'ils sont contenus dans un autre produit.

e. Distribuer ou de permettre la distribution de toute base de données et des scripts contenus dans le produit dans toutes entreprise en ligne, des babillards électroniques, ou les bulletins, des blogs ou des sites Web comme un logiciel payant ou gratuit.

f. Vendre ou distribuer des fichiers des bases de données et des scripts contenus de ce produit, soit sous forme de fichiers de stock, dans toutes les tailles et les formats, soit en forme individuelle ou dans le cadre d’une bibliothèque de fichiers numériques ou tout autre produit.

g. Utiliser ou permettre l’utilisation des bases de données et des scripts de ce produit, ou toute partie de celui-ci, y compris les applications dérivées, dans tous les produits destinés à la vente ou la revente ou à l’utilisation par des tiers, que ce soit pour la vente ou la revente, sans l’autorisation écrite de la société Infotec Gestiones Informaticas Ltd.

Droit d'auteur. Titre et tous les copyrights, marques déposées et tous les autres droits possibles de la propriété intellectuelle liés au Produit, la documentation et toutes les copies faites par vous sont la propriété de Gestiones Informaticas Infotec Ltd et sont protégés par les lois du copyrights des Iles Vierges Britanniques, par les dispositions des traités internationaux et toutes les lois applicables. La copie non autorisée ou la transmission à des tiers du produit ou à défaut de se conformer aux restrictions ci-dessus, entraînera la résiliation automatique de cette licence et permettra la société Infotec Gestiones Informaticas Ltd d’avoir des recours juridiques.

GARANTIE. INFOTEC GESTIONES INFORMATICAS LTD DECLINE TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE LA QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER EN CE QUI CONCERNE LE PRODUIT. INFOTECGESTIONES INFORMATICAS LTD. NE GARANTIT PAS QUE LE FONCTIONNEMENT DU PRODUIT SERA SANS INTERRUPTION OU SANS ERREUR, OU QUE LE PRODUIT RÉPONDRA À VOS BESOINS SPÉCIFIQUES ET EST FOURNI «TEL QUEL» ET AVEC TOUS LES DEFAUTS. MATÉRIEL SUPPLÉMENTAIRE COMME DES PRÉSENTATIONS, ORAL OU ÉCRIT, NE CONSTITUE PAS DES GARANTIES PAR INFOTECGESTIONES LTD INFORMATICAS. ET NE DOIT PAS ETRE INVOQUEES.

La garantie du produit est limitée uniquement au remplacement du produit défectueux. La vérification de l’achat initiale est exigée. Pour le remplacement d'un produit défectueux, veuillez contacter: Infotec Gestiones Informaticas Ltd, e-mail: [email protected].

Limitation de responsabilité. En aucun cas, Infotec Gestiones Informaticas LTD et ses distributeurs, revendeurs ou agents ne peuvent être tenu responsables de tout dommage, y compris la perte de données, la perte de profits, la perte d'économies, le coût de couverture ou autres dommages spéciaux, accessoires, consécutifs ou indirects découlant de l’utilisation de ce produit, quelle qu’en soit la cause et toutes formes de responsabilité. Cette limitation s'appliquera même si Infotec Gestiones Informaticas LTD., ses distributeurs ou agents ont étés informés de la possibilité de tels dommages. LE CLIENT RECONNAÎT QUE LA LICENCE TIENT COMPTE DE CETTE ATTRIBUTION DES RISQUES. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS LA LIMITATION OU L’EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, DE SORTE QUE LA LIMITATION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOTRE CAS.

Résiliation. Cette licence reste en vigueur jusqu'à ce qu’il soit mis fin. En cas de non-conformité avec les dispositions du présent contrat, votre licence est automatiquement résiliée sans préavis. En cas de résiliation, vous devez détruire toutes les copies du produit et de la documentation en votre possession, en votre garde ou en votre contrôle.

Conditions générales. L’utilisateur ne peut pas donner ce produit en sous-licence, céder ou transférer le présent Contrat à des tiers. Ce contrat est régi par les lois de l’Etat des Îles Vierges Britanniques. Ce contrat représente l'accord complet entre les parties et remplace toute communication ou notification à l’égard du produit. Si certaines parties du présent accord sont jugées invalides, le reste de l'accord restera en vigueur et de plein effet.

VOUS RECONNAISSEZ QUE VOUS AVEZ LU ET QUE VOUS COMPRENEZ CET ACCORD, VOUS COMPRENEZ QUE L'INSTALLATION, LE TÉLÉCHARGEMENT ET L'UTILISATION DU PRODUIT, SUR LE DISQUE DUR OU RAM DE VOTRE ORDINATEUR IMPLIQUE L'ACCEPTATION INCONTESTÉE DES TERMES DE CE PRÉSENT ACCORD. DE PLUS, VOUS ACCEPTEZ QUE, SAUF ACCORDS ÉCRITS SÉPARÉMENT ENTRE INFOTEC GESTIONES INFORMATICAS LTD .  ET VOUS, LE PRÉSENT CONTRAT EST UNE DÉCLARATION COMPLÈTE ET EXCLUSIVE DES DROITS ET OBLIGATIONS DES PARTIES PRÉSENTES. CE CONTRAT REMPLACE TOUS LES CONTRATS VERBAUX, PROPOSITIONS OU ACCORDS PRÉCÉDENTS, ET TOUTES AUTRES COMMUNICATIONS ENTRE INFOTEC GESTIONES INFORMATICAS LTD . ET VOUS À L'ÉGARD DE L'OBJET DU PRÉSENT CONTRAT.

Si vous avez besoin de clarifications, si vous avez des questions ou si vous avez besoin de licences spéciales, veuillez nous contacter au [email protected].

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Infotec Gestiones Informaticas Ltd: ZIPcodeSoft Licence d’entreprise

Droits d'utilisation. Il est permis de:

a. L'utilisation d'un produit sur tous les ordinateurs au sein de l'entreprise cliente

b. L'utilisation de bases de données et des scripts dans des applications multiples (pour les sites web, multi-domaine) utilisé par le client, sans violer les lois du copyright.

Tous les termes et conditions sont stipulées dans l'accord Pour Licence Individuelle restent en vigueur.

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Revendeur

En tant que revendeur qui souhaite intégrer la base de données et les scripts dans n'importe quel produit destiné à la revente, vous n'êtes pas autorisé à acheter et à intégrer notre imagerie dans votre programme, produit ou publicité car ils sont offerts ici aux utilisateurs finaux. Vous devez demander une nouvelle licence spécifique distincte pour l’utilisation de notre imagerie. Les prix sont raisonnables.

Pour continuer, vous devez fournir les renseignements suivants::

* Qui êtes-vous?
* Quel est la nature de votre produit ?
* Quel est votre marché?
* Comment ce type de base de données / scripts vous porte un intérêt?
* Combien?
* Les données seront-elles bloquées au sein de votre programme ou seront-elles accessibles à un programme externe?
* Quel est votre délai?
* Êtes-vous intéressé pour une licence à usage unique ou pour une licence à usage forfaitaires?



Veuillez envoyer vos questions ou demandes à James H. Miller à cette adresse mail: [email protected]